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Marques déposées par madame Anny CHANCEL
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CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREATIONS
Mme. Anny CHANCEL

Numéro de dépôt :
4126833
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
CREATIONS de Anny CHANCEL

Présentation de la marque CREATIONS

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par madame Anny CHANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est madame Anny CHANCEL domicilié(e) 2 Impasse du Rû Courté - 78890 - GARANCIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.

Anny CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes : SHEILA


Mme. Anny CHANCEL - 2 Impasse du Rû Courté - 78890 - GARANCIERES - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).